POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE, INTERNATIONALEET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COOPERATION DECENTRALISEE - ASSOCIATION BURKINASARA PROJET DE GESTION DES DÉCHETS DE LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) A L'OCCASION DU MARCHE DE NOËL D'ENSISHEIM DU 30 NOVEMBRE AU 4 DÉCEMBRE 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD D'ÉCHANGE AMICAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (FRANCE) ET LE DÉPARTEMENT DE GIFU (JAPON)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESPROJET VOISINS SOLIDAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR L'ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DANS LE HAUT-RHIN DU 2 AU 5 JUILLET 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESORGANISATION DE L'EDITION 2017 DES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - MODIFICATION DU PROJET DE GUIDE DES EXCURSIONS PORTÉ PAR LE VERKEHRSCLUB DEUTSCHLAND
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/10/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
IBA BASEL 2020 - CONVENTION DE COFINANCEMENT 2017 - 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG SOCIETE CIVILE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TASK-FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES - PROLONGATION DU PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPERATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS AU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESL'ILE AUX ENFANTS 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2017 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 2 AU 5 JUILLET 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB)CONVENTION 2017-2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES EDITION 2017 DU GUIDE DES EXCURSIONS DE L'EURODISTRICT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPEENNES POUR 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE EUROPEENNE, INTERNATIONALE ET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 17/03/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2017 AU BUREAU ALSACE EUROPE DE BRUXELLES ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin